Mentions Légales
Conformément à la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l'économie numérique (LCEN), les informations suivantes sont portées à la connaissance des utilisateurs des sites lespepitesdemanon.com et lespepitesdemanon.fr.
Éditeur du site
- Raison sociale : SBQ-Ecom Osseni Agency
- Forme juridique : société de droit suisse
- Siège social : Rue des jardins 24, 1018 Lausanne, Suisse
- Numéro de TVA : CHE-381.799.727 MWST
- Email de contact : contact@lespepitesdemanon.com
- Sites web : lespepitesdemanon.com et lespepitesdemanon.fr
- Marque commerciale exploitée : « Les Pépites de Manon »
Directeur de la publication
SBQ-Ecom Osseni Agency, représentée par son gérant. La société a choisi de ne pas divulguer publiquement les données personnelles de son représentant légal ; toute demande peut être adressée à contact@lespepitesdemanon.com.
Hébergement
Le site est hébergé par Shopify Inc. — 150 Elgin Street, Suite 800, Ottawa, ON K2P 1L4, Canada (entité européenne : Shopify International Limited, Victoria Buildings, 2e étage, 1-2 Haddington Road, Dublin 4, D04 XN32, Irlande). Selon la formule Shopify utilisée, les données peuvent être hébergées au Canada, aux États-Unis ou dans l'Union européenne.
Nom de domaine
lespepitesdemanon.com, enregistré auprès d'Infomaniak Network SA — Rue Eugène-Marziano 25, 1227 Les Acacias (Genève), Suisse.
Objet du site
Le site lespepitesdemanon.com, exploité sous la marque commerciale « Les Pépites de Manon », a pour objet la vente en ligne de produits cosmétiques et de soin à des consommateurs finaux. L'accès et l'utilisation du site confèrent la qualité d'utilisateur et impliquent l'acceptation des présentes mentions légales.
Personne Responsable au sens du Règlement cosmétiques
Conformément à l'article 4 du Règlement (CE) n° 1223/2009, la Personne Responsable désignée pour les produits cosmétiques mis à disposition sur le marché de l'Union européenne est : [NOM ET ADRESSE DE LA PERSONNE RESPONSABLE UE].
Propriété intellectuelle
L'ensemble des contenus du site (textes, photographies, visuels, graphismes, logo, marques et noms commerciaux) est la propriété exclusive de SBQ-Ecom Osseni Agency ou de tiers ayant autorisé leur utilisation. Toute reproduction, distribution ou modification, totale ou partielle, sans autorisation écrite préalable, est interdite.
Responsabilité
L'éditeur ne saurait être tenu responsable des dommages résultant d'un usage inapproprié du site, ni des interruptions, virus ou incidents techniques échappant à son contrôle. Les liens vers des sites tiers sont fournis à titre informatif, sans que l'éditeur assume de responsabilité quant à leur contenu.
Droit applicable
Les relations avec les consommateurs résidant dans l'Union européenne sont régies par les dispositions protectrices du droit de la consommation de leur pays de résidence ainsi que par le Règlement (UE) 2016/679 (RGPD). L'éditeur, établi en Suisse, se soumet à cette réglementation pour toutes les ventes dirigées vers des consommateurs en France et dans l'Union européenne.
Marques tierces
Ce site ne fait pas partie du site Facebook ni de Facebook Inc. Ce site n'est en aucune façon approuvé ni affilié à Facebook. FACEBOOK est une marque déposée de META PLATFORMS, Inc. Ce site n'est pas affilié à TikTok.